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Fabrice TERROITIN
 

T.F.Informatique, l'informatique intuitive, logiciels pour Artisans, Commercants, Associations, PME, Mairies


Exonération de T.V.A commande logiciel de caisse

www.chevtel.com : Logiciels pour Haras et Centre d'entrainement, Propriétaires de chevaux de courses et de concours
 
 
 

 

 

Désormais l'exonération de T.V.A est effectuée seulement après vérification des N° de Tva intracommunautaire. Toutes nos exonérations C.E.E font l'objet d'une déclaration auprès sur une D.E.B pro douanes.

Si vous commandez d'un des pays de la C.E.E,  après votre commande par paypal vous devrez nous fournir par mail à l'adresse facilesofts@gmail.com  votre N° de tva intracommunautaire qui sera vérifié. Une fois la vérification effectuée, le montant de la Tva vous sera remboursé sur votre carte bancaire.

Si vous recevez votre licence du logiciel de caisse dés votre paiement, la validation de la facture sera reportée de quelques heures et un message vous sera envoyé pour que vous nous fournissiez votre N° de TVA.

Attention, n'attendez pas que la facture soit éditée pour nous fournir le numéro sinon vous ne pourrez plus bénéficier de l'exonération.

Pour voir le détail des versions >>> cliquez ici <<<

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