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Modification de TVA 2013

www.chevtel.com : Logiciels pour Haras et Centre d'entrainement, Propriétaires de chevaux de courses et de concours
 

TRES IMPORTANT :

Vous devez voir terminé vos factures de Décembre avant de faire les modifications de tva et vous ne devrez pas rééditer de factures de décembre avec les nouveaux Taux. Pour toutes modifications de factures vous devrez passer par le module de facture manuelle et faire des avoirs ou des modifications de facture en mode saisie manuelle.

 


Vous trouverez ci-dessous les procédures pour ajuster votre tva suite suite aux modifications de ce début d'année :
Avant toute chose vous devez faire une sauvegarde de vos données et une mise à jour de votre logiciel pour pouvoir bénéficier des modifications : >>> cliquez ici pour la mise à jour <<<
 

Modification de la tva par défaut pour les pensions :
Cette modification permet de modifier le taux de tva et le code pension par défaut. Ces données seront enregistrées pour chaque nouveau cheval que vous allez créer dans Chev_Win.
Cliquez sur 'Outils' puis sur le bouton 'Connexion comptable'

Dans la zone TVA indiquez le code tva pour les pensions. (1 pour 7.00% ou 3 pour 19.6 %). Dans la zone code compta indiquez le code comptable donné par votre expert comptable.

Les nouveaux cheveux seront créés avec ces données de tva et de compta.

Modification des chevaux déja existants :

Attention les deux procédures ci-dessous modifient tous les codes pensions ou TVA des chevaux déjà enregistrés. Si vous voulez ensuite ajuster un code pour un cheval particulier, vous pourrez utiliser l'icone 'Compta' dans les actes de chaque cheval pour les adapter.

Code comptable :

Cliquez sur le bouton 'Modification compta pensions' et indiquez le code comptable que vous voulez attribuer aux chevaux. le nombre de modifications effectué vous sera indiqué.

Code TVA :


Cliquez sur le bouton 'Modification TVA pensions' et indiquez le code TVA (1 pour 7.00 % ou 3 pour 19.6 %) que vous voulez attribuer aux chevaux. le nombre de modifications effectué vous sera indiqué.
 
Informations :

Adaptez les différents codes taux de tva pour les actes automatiques. (% Entraineur, % jockeys,..). Pour la gestion des étalons, la gestion des taux de tva et des comptes est effectuée directement sur la fiche de chaque étalon en fonction de ses spécificités.

Modification des codes tva pour les actes et les prestations :

Dans les actes prestations accessibles sur les actes du cheval ou dans le menu fichier de la première fenêtre de  Chev_win, un outils a été ajouté pour vous premettre de modifier vos actes et prestations.

Vous pouvez soit modifier les codes manuellement en cliquant dessus et en modifiant les données dans la fenêtre du haut.

Pour modifier rapidement el code tva, choisissez dans la fenêtre du bas le nouveau code tva. Puis cliquez deux fois sur la colonne Tva dans la liste des actes. le code tva sera modifié et la zone mise en rouge pour vous signaler le changement.

Une fois que vous aurez modifié les codes. Cliquez sur le bouton 'Réactualiser' pour modifier les codes déjà saisi dans les fiches chevaux.

Nous attirons votre attention de prudence et de bien vérifier vos premières factures de Janvier pour contrôler la bonne application des taux et voir si vous n'avez pas oublié de changer un acte ou une prestation.

Important :

Si vous êtes soumis à deux tva distinctes pour l'élevage avec une tva de 7% pour les poulinières et de 19.6 % pour les yearlings, vous devez créer deux codes actes distinctes pour attribuer les codes en fonction du cheval.

Exemple : PHA7 pour la pharmacie avec un code tva 1 pour la tva a 7.00 %  et PHA19 avec un code tva 3 pour la tva a 19.6 %

 


Modification manuelle d'un code tva pour une fiche cheval particulier :

Si un cheval ne doit pas avoir le même code tva que le code standard, rendez vous sur la fiche 'Actes' du cheval puis cliquez sur le bouton 'Compta'. Vous pourrez alors préciser pour ce cheval, le code tva a appliquer et le code comptable.

Ne tenez pas compte du code tva affiché derrière le prix de pension il sera supprimé dans la correction, le code tva effectif pour le cheval  est disponible en cliquant sur le bouton compta des actes de la fiche cheval.

De plus vous pouvez créer des codes comptas différents pour les tarifs que vous créez dans le module de pension. Par défaut le code compta est celui de la pension mais vous pouvez l'adapter.

Cliquez deux fois sur la ligne de tarif choisie, indiquez le libellé, le tarif quotidien et le code comptable vous sera demandé.


La Tva pour les étalons :

Pour la facturation des saillies et des prestations liées (réservation, primes,..) les codes comptables sont propres à chaque étalons et individuels pour chaque année ce qui permet à ceux qui le souhaitent de séparer les années de saillies dans des codes comptables différents.

Sur la fiche monte de l'étalon, cliquez sur l'icone 'Compta' vous pourrez alors indiquer le taux de tva pour les saillies ainsi que le code compta général et pour le compte tva.

Vous pourrez modifier le code tva et le code comptable en fonction des particularités des conditions de saillie. Cliquez sur menu utilitaires et sur conditions de règlement. Le tableau des conditions de base vous sera proposé et vous pourrez adapter les codes aux conditions standards ou créer de nouvelles conditions.

Cliquez deux fois sur la ligne à modifier et saisissez les données.

N'oubliez pas que les codes comptables doivent être saisis avant la génération des factures, l'écriture comptable étant faite au moment ou la facture est imprimée en définitif.

Les codes comptables indiquées dans les conditions de règlements sont utilisés pour tous les étalons. Si vous souhaitez des codes comptables différents en fonction de vos étalons, vous pouvez créer des conditions de règlements spécifiques à chaque étalon et d'indiquer cette condition particulière dans les cartes de saillie de l'étalon concerné..

 

 


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